Биржевые рынки государств Африки

БИРЖЕВЫЕ РЫНКИ 
ГОСУДАРСТВ АФРИКИ

Ð.Ñ. ÊÓÐÀÊÈÍ

Москва
ИНФРА-М
2019

 

МОНОГРАФИЯ

УДК 336.7+34(075.4)
ББК 65.26:67
 
К93

Куракин Р.С.
К93 
 
Биржевые рынки государств Африки : монография / Р.С. Куракин. — 
М. : ИНФРА-М, 2019. — 432 с. — (Научная мысль). — www.dx.doi.org/ 
10.12737/monography_5acf852e0ac927.73879824.

ISBN 978-5-16-013646-2 (print)
ISBN 978-5-16-106846-5 (online)
В представленной монографии описаны основные институты биржевого права государств Африки, проанализированы основные нормативные правовые акты, составляющие биржевое законодательство государств 
Африки, рассмотрен порядок осуществления процедуры государственного регулирования порядка осуществления экономической деятельности 
на биржевом рынке в государствах Африки, описаны особенности саморегулирования экономической деятельности на биржевом рынке в государствах Африки.

УДК 336.7+34(075.4)
ББК 65.26:67

 

ISBN 978-5-16-013646-2 (print)
ISBN 978-5-16-106846-5 (online)
© Куракин Р.С., 2018

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2016 . 4

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.. 5 

 
I 
1. . () : 
1) (premier marché des valeurs mobilières – ); 
2) (secondaire marché des valeurs mobilières – 
) – (boursier marché des 
valeurs mobilières – ). – 
: 
) (marché des actions – ); 
) (marché des obligations de sociétés – ); 
) (marché des obligations d'État – ). 
. (bourse des valeurs mobilières 
d'Alger – ) 1997 . -. 
, , ((, ), ()), (). 
(BVMA ETS) – . 
– . 
. (société pour la compensation et le dépôt des valeurs 
mobilières du Maroc – ), 
2004 . -, , , , 
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(T+3) «». 
6

(T+) «». (T+) «». – . 
. -
() (Ministère des Finances – ), (Ministère 
du Commerce – ), (Banque centrale 
d’Algérie – ), «» (Loi «Portant 
création et fixant les Statuts de la Banque centrale d’Algérie» – «»), 13 1962 ., «» (Ordonnance «Relatif à la monnaie et au credit» – «»), 26 2003 .,  (Commission d'organisation et de 
surveillance opérations de bourse – ), «» (Décret Législatif «Relatif à la bourse des valeurs mobilières» – «»), 23 1993 . 
1) . , . . 
2) . . . 
3) . – , (Conseil des Ministres de 
la République Algérienne Démocratique et Populaire – ), 1962 . «». 
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, – , (Président de la République Algérienne 
Démocratique et Populaire – ) . . 
4) . 
– , 1993 . «». 
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(() , ); 
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, . . 
(IOSCO), (Union 
of arab securities authorities – ). 
. , (, , ). 
(Union de intermédiaire en 
opération de bourse – ), 1993 ., (Association banques et établissements 
financiers – ), 1967 ., , . 
-(Chambre Algérienne de commerce et 
d'industrie), 1980 ., . 
. () , . 
. 1962 . «» (Loi «Portant création et fixant les Statuts de la 
Banque centrale d’Algérie» – «»). 4 , (82 ), : 
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• . 
1975 . (Code Civil – ), (Code de Commerce – ). 
4 , (1003 ), -. 

5 , (842 ), . 
2004 . «» (Loi «Relative aux conditions d'exercice activités commerciales» – 
«»). 3 (44 ), , . 
2006 . «» 
(Loi «Relative à la société de capital investissement» – «»), «, » 
(Loi «Portant titrisation des créances hypothécaires» – «»). 
«» 6 (30 
), , , 
: , , , , . 
«, » 5 (26 ), , . 
2009 . «» (Loi 
«Relative à la protection du consommateur» – «»). 6 (95 ), , , . 
. 1993 . «» (Décret Législatif «Relatif à la bourse des valeurs 
mobilières» – «»), «» 
(Décret Législatif «Relatif à la promotion de l’investissement» – «»). 
«» 5 (66 
). 
I , : 
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II : 
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III , , , , , (, 
) , , , . 
IV , , . 
«» 7 (50 ), (, ), , 12

(, ), , , , – () . 
, . , , . 
1996 . «» (Ordonnance «Relatif aux organismes de placement collectif en 
valeurs mobilières» – «»). 3 , (59 ), , , , , , , , . 
2001 . «» 
(Ordonnance «Relatif au développement de l’investissement» – «»). 6 , (36 
), (, ), , (, ), , , , 
– 
() . 
2003 . «» (Ordonnance «Relatif 
à la monnaie et au credit» – «»), «» (Ordonnance «Relatif à la concurrence» – «»). 
«» 8 , (143 ), : 
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«» 4 , (74 ), : 
, , 
, , , , , ; 
, , -, 
, (, ) 
, , , . 
, . , , . 
2008 . «» (Décret Exécutif «Relatif aux 
conditions d’exercice de l’activité de la société de capital investissement» – «»). 
2016 . «, » (Décret Exécutif «Relatif aux modalités de constitution, de gestion et d’exercice 
de l’activité de la société de gestion de fonds d’investissement» – «»). 
, . . 
, . 
. . 
1996 . «, » 
(Règlement «Relatif aux conditions d'agrément, aux obligations et au contrôle 
intermédiaires en opérations de bourse» – «14

»), «, » (Règlement «Relatif à l'information à publier par les sociétés faisant 
appel public à l'épargne lors de l'émission de valeurs mobilières» – ««»). 
1997 . «» (Règlement «Relatif au Règlement Général de la bourse des valeurs 
mobilières» – «»), «, » (Règlement «Relatif aux conditions d'inscription agents habilités 
à effectuer négociations de valeurs mobilières en bourse» – «»), 
«» (Règlement «Relatif aux organismes de placement collectif en valeurs 
mobilières» – «»). 
2000 . «» (Règlement «Portant organisation et fonctionnement de la Commission 
d'organisation et de surveillance opérations de bourse» – «»), «, » (Règlement «Relatif à l'information à publier par les sociétés dont les 
valeurs sont cotées en bourse» – ««»). 
2002 . «, » (Règlement «Relatif aux 
conditions de négociations hors bourse obligations cotées en bourse» – «»). 
2003 . «» (Règlement «Portant règlement général du dépositaire 
central des valeurs mobilières» – «»), «» 
(Règlement «Relatif à la participation au capital social du dépositaire central des valeurs 
mobilières» – «»), «» (Règlement «Relatif 
à la tenue de compte-conservation de titres» – «»), «, » (Règlement «Relatif à la déclaration de franchissement de seuils de 
participation dans le capital sociétés dont les actions sont admises aux négociations en 
bourse» – «»). 
2004 . «» (Règlement «Relatif 
au fonds de garantie» – «»), «, » (Règlement «Relatif aux conditions de négociation hors 
bourse des obligations cotées en bourse» – «»). 
2015 . «, , 15 

» (Règlement «Relatif aux conditions d’agrément, aux obligations et 
au contrôle des intermédiaires en opérations de bourse» – «»). 
2016 . «, , » (Règlement «Relatif aux garanties 
que doit présenter la société de gestion de fonds d’investissement en matière 
d’organisation, 
de 
moyens 
techniques 
et 
financiers 
et 
de 
compétences 
professionnelles» – «»). 
. . 
1997 . «, » (Instruction «Fixant les modalités d'agrément 
intermédiaires en opérations de bourse» – «»), «» (Instruction «Relatif aux organismes de placement 
collectif en valeurs mobilières» – «»). 
1998 . «» (Instruction «Relatif à l'admission de valeurs 
mobilières aux négociations en bourse» – ««»). 
1999 . «, 
» (Instruction «Relatif à la tenue 
de la comptabilité titres par les intermédiaires en opérations de bourse» – «»). 
2000 . «» (Instruction «Fixant les 
règles prudentielles de gestion intermédiaires en opérations de bourse» – «»). 
2003 . «, , » (Instruction «Fixant les 
modalités d’habilitation des teneurs de comptes-conservateurs de titres» – «»). 
2009 . «, » (Instruction «Fixant les conditions de négociation hors bourse des obligations 
cotées en bourse» – «»). 
2013 . «-» (Instruction «Relative aux 
conditions et procédures d’inscription des promoteurs en bourse» – «»). 
2014 . «» (Instruction «Relative aux modalités 
d’exercice du contrôle par la Commission d'organisation et de surveillance opérations de 

bourse sur l’activité de la société de capital investissement» – «»). 
, . . 
2017 . (Statut de bourse des valeurs mobilières d'Alger – ). 
, . 
. 
2017 . (Règles de négociation de bourse des valeurs mobilières d'Alger – 
). 
 
2. . (Alexandria stock exchange – 
) 1883 . 
(Cairo stock exchange – ) 1903 . 
1945 . (Cairo and 
Alexandria stock exchange – ). 
. () : 
1. (securities exchange market – ). : 
) (stock market – ); 
) (corporate bond market – ); 
) (government bond market – ); 
2. (commodity exchange market – ). 
. (Egypt exchange – ) 1997 . -. 
, , ((, ), (), ), (). 
, , (EGX ETS), 1998 ., – . 
– (). 

(Arab stock 
exchange union – ), -. 
. (Egypt commodity exchange – ) 2016 . -. 
, , ((, , , ), (), ()), . 
, , (EGYCOMEX ETS), 2016 ., – . 
– (, ). 
. , (Central clearing, depository and registry 
company – ), 1992 . -, , , , , , – 
, , (), , (), , . 
– , 2016 ., , , , , , . 
(T+3) «». (T+) «». (T+0) «». (T+) «». 18

(T+) «». 
– . 
. () (Ministry of Finance – ), (Ministry of Trade and 
Industry – ), (Central bank of 
Egypt – ), «, » (Act «On Central bank, 
banking sector and currency» – «»), 15 2003 ., (Statute of Central 
bank – ), «» (Presidential Decree «Promulgating Statute of Central bank» – 
«»), 20 1961 ., (Financial supervisory authority – ), «» (Act «On capital market» – «»), 19 1992 ., «» (Act «On regulation of financial markets and financial 
instruments» – « »), 25 2009 ., (Statute of Financial supervisory authority – ), «» (Presidential Decree «Promulgating Statute of Financial 
supervisory authority» – «»), 27 2009 . 
1) . , . . 
2) . . . 
3) . – , (Council of Ministers of the Arab Republic of 
Egypt – ), 1961 . . 
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